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TAXE DE SEJOUR
VARS
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2018-06-26 Note information nouvelles modalités d'application taxe de séjour
2018-06.26 Nouvelles modalités d'application de la taxe de séjour.pdf
2018-07-31 Déclaration en mairie et n° enregistrement
2018-31-07 Déclaration en mairie et n° enregistrement.pdf
Déclaration en mairie de meublé
Déclaration de meublés de tourisme (2).pdf
Délibération 26.06.2018
2018-122 Modalités d'application et de calcul de la taxe de séjour - Modification.pdf
Fascicule loueur de meublé Impôts
Fascicule Loueurs en meublé non professionnels.pdf
Formulaire déclaration 1er trimestre
Formulaire déclaration 1er trimestre.xlsx
Guide du loueur 2
Guide-loueur-meuble-non-professionnel.pdf
Guide du loueur Minitère du logement
GuideReglementationMeubleTourismeCommunes.pdf
Parcours usager location de meublé
Guide pratique_MeublésDeTourisme_web.pdf
RIB compte taxe de séjour
RIB COMPTE REGIE TS.pdf
Taxe additionnelle départementale
Taxe Additionnelle Départementale.pdf
Mairie de Vars
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